Le Nouveau Paradigme

Le Nouveau Paradigme

Commencer à penser par soi même c'est déjà faire partie de la solution


Savez-vous que le chocolat noir est taxé à 5,5%, mais celui au lait à 20%?

Publié par David Jarry - Webmaster sur 29 Décembre 2013, 20:44pm

Catégories : #Société

Chocolat, dentifrice, cinéma: des curieuses différences de TVA

 

La TVA va augmenter le 1er janvier prochain pour une grande majorité de produits et de biens. Mais au delà de ces hausses, l'assujettissement à tel ou tel taux répond à une logique parfois curieuse. En voici la preuve...

L'alimentaire est normalement soumis au taux réduit de 5,5%, mais les exceptions sont nombreuses. (catorze14 - Flickr - CC)

L'alimentaire est normalement soumis au taux réduit de 5,5%, mais les exceptions sont nombreuses. (catorze14 - Flickr - CC)

 

 

C'est la grande affaire du début 2014 : les taux de TVA vont changer. Le taux normal, actuellement de 19,6%, passera ainsi à 20%, et celui intermédiaire grimpera de 7% à 10%. La baisse du taux réduit pour l'alimentation, initialement prévue de 5,5% à 5%, n’aura, elle, finalement pas lieu.

Alimentation, restauration, culture, immobilier… la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) affecte presque chaque bien et service vendu en France. Mais il est souvent difficile de s’y retrouver dans le maquis des différents taux. L'assujettissement à tel ou tel taux répond parfois à une curieuse logique. Pour preuve, ce petit tour d'horizon de biens et services touchant la vie quotidienne des Français.

 

 

> Les produits courants: le coca plus nécessaire que le dentifrice?

 

 

La TVA à 5,5% ne concerne pas l’ensemble des produits de première nécessité, mais juste l’alimentaire. Ainsi, les sodas, qui sont loin des "premières nécessités", bénéficient pourtant du taux réduit. Au contraire, des articles de consommation quotidienne, comme le dentifrice ou le papier toilette, ne relevant pas de l’alimentaire, sont actuellement taxés à 19,6%.

Et bien qu’alimentaires, certains produits sont tout de même exclus du taux réduit. Le caviar par exemple, mais aussi la margarine sont taxés au taux normal.

Dans le chocolat et les confiseries, les différences varient quasiment d’un produit à l’autre. Le décret fixant le taux ne comporte pas moins de 10 catégories différentes, en fonction de la teneur en chocolat, de la taille, du poids et de la fabrication!

Ainsi le chocolat noir est à 5,5% mais le celui au lait à 20%. De même, des bouchées au chocolat qui dépassent 5 centimètres ou 20 grammes seront taxées à 20%, alors qu'en-dessous, la TVA ne sera que de 5,5%.

 

 

> La santé: mieux vaut être gravement malade

 

 

Les "activités médicales et paramédicales" sont complètement exonérées de la TVA. Ainsi, il n’existe pas de taxe sur une consultation chez le psychologue ou le diététicien. Seule exception: les actes de chirurgie esthétique non pris en charge par l’assurance maladie, qui sont taxés au taux normal.

 

Concernant les fournitures médicales, là encore la loi fonctionne au cas-par-cas. Ainsi des semelles vendues par votre podologue sont exonérées de TVA, mais des articles orthopédiques vendus en magasin spécialisé seront taxés.

 

Si vous êtes malade, un transport d’urgence en ambulance sera aussi exonéré de TVA. Mais en revanche, un transport en véhicule sanitaire léger, pour des soins réguliers par exemple, est lui soumis au taux de 7%, qui sera relevé à 10%.

 

> L'Immobilier et l'énergie: une multitude de taux

 

 

Dans l’immobilier, les différences de taux sont difficiles à suivre. Louer un immeuble nu et non-aménagé est exonéré de TVA, alors que la location d’une place de camping, qui relève du tourisme et de l’hébergement, bénéficie du taux intermédiaire.

 

La location d’une place de parking dépend, elle, du taux normal, de 20% au 1er janvier. La TVA sur les travaux de rénovation énergétique des logements sera elle ramenée à 5,5% au 1er janvier.

Concernant l’énergie, les abonnements au gaz et à l’électricité sont soumis au taux de 5,5%, mais la consommation de gaz et d’électricité dépendent du taux normal, qui sera de 20% en janvier.

 

> La culture: la TVA réduite favorise la création

 

 

Pour favoriser la culture, les 140 premières représentations d’un spectacle, qu’il s’agisse de théâtre, de cirque, ou de variétés, sont soumises au taux "super-réduit" de 2,1%. Au-delà de 140 dates, les spectacles culturels sont taxés à 5,5%.

Petite exception: les spectacles ayant lieu dans des salles avec un service de consommation, comme les clubs ou les cafés, sont directement taxés à 5,5%. Enfin, les tickets de cinéma, actuellement taxés à 7%, bénéficieront désormais aussi de ce taux réduit de 5,5%.

 

> Les médias: le papier moins taxé que le digital

 

 

La presse papier bénéficie aussi du taux super réduit de 2,1%. Une mesure dénoncée par les groupes d’information en ligne, qui sont soumis au taux normal. Mais le gouvernement a annoncé des négociations avec Bruxelles, afin d’harmoniser les taux pour la presse à 2,1%.

Autre secteur soumis à la TVA à taux normal: les publications pornographiques. Ainsi, près de 20% du prix de Playboy va à l’Etat contre seulement 2,1% du prix d’un magazine people.

 

BFM

A.D.
NP-le-nouveau-paradigme-copie-1

Commenter cet article

ummite 30/12/2013 08:11


rien d'étonnant nous sommes tous plus ou moins marron!

asi 30/12/2013 06:01


bah la TVA en France est encore loin de certains autres pays de l'Europe http://www.tvacalc.com/info/13/TVA-en-Europe-2013.html#Croatie


 

gwendal 30/12/2013 02:12


Dire que c'est un francais qui a inventé la TVA...! C'est la honte!


Tu Ajoute une Valeur à un produit (transformation, changement d'utilité, etc) >>>c'est donc positif pour l'économie ...mais des débiles te Taxent dessus!


Dit autrement: "l'art de freiner l'économie"... Une "exception francaise" de plus ...qui, malheureusement, s'est
étendue au reste du monde...


Il y en a surement qui pensent que l'état ne pourrait rien faire sans la TVA.. Mais, ils devraient alors se demander comment faisaient les états avant la création de la TVA...


Bah, c'est simple: avant, on payait des taxes ordinaires pour ce que l'état faisait pour nous Et depuis la TVA, ces taxes ordinaires sont soumises à la TVA...un jackpot donc (taxe sur des taxes)!


Exemples:


-la taxe professionnelle (qui ne s'appelait peut-être pas comme ça il y a longtemps ..a vérifier) servait aux entretiens et services communaux


-la taxe ordures ménagères servait à la collecte des déchêts


-les impôts sur les revenus servaient aux diverses taches de l'état, qui sont encore faites actuellement (écoles, routes nationales, etc).


Avant la TVA, on avait déjà tout ce qu'on avait besoin


La seule différence depuis la TVA, c'est que "l'état-goinfre" a pris un énorme embonpoint

É.G.D. ☼ 29/12/2013 21:01


Vu que je préfère le "noir" au "lait", ma foi, ça ne me dérange pas que le "noir" soit moins taxé que le "lait"...

Nous sommes sociaux !

Articles récents